Textes règlementaires

• • Sup'Com

     

    Décret  n° 98-1064 du 11 Mai 1998, portant création et organisation administrative, financière et pédagogique de l’école supérieure des communications de Tunis. FR

     

• • Ecole doctorale

     

    Décret n° 2008-2422 du 23 juin 2008, relatif au plagiat dans le domaine de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. FR

     

    Circulaire n° 08/30 du 25 avril 2008 du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, concernant l’accréditation des écoles doctorales et leurs fonctionnements.

     

    Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 13 novembre 2007, organisant les écoles doctorales et fixant la composition des comités scientifiques et pédagogiques qui en relèvent ainsi que les modalités de leur fonctionnement. FR

     

    Décret n° 2007-1417 du 18 juin 2007, portant création des écoles doctorales. FR

     

    Spécimen du contrat de travail dans le cadre des Ecoles Doctorales

     

• • Etudes Doctorales

     

    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 22 avril 2013, fixant les critères des compétences de poursuivre la recherche en vue de l'inscription au diplôme national de doctorat dans le système « LMD ». FR

     

    Décret n° 2013-47 du 4 janvier 2013, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de doctorat dans le système « LMD ». FR

     

    Circulaire 2013-13, concernant étude doctorale régime LMD. AR

     

    Décret  n° 2003-1665 du  04 août  2003, complétant le décret 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions  d’obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales. FR

     

    Décret  n° 2001-2493 du  31 octobre 2001, modifiant  le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions d’obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales. FR

     

    Décret  n° 97-1801 du  3 septembre 1997, modifiant et complétant le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions d’obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales. FR

     

    Décret  n° 93-1823 du  6 septembre 1993, fixant les conditions d’obtention des diplômes sanctionnant les études doctorales.

     

• • Habilitation Universitaire

     

    Décret  n° 97-1803 du  3 septembre 1997, modifiant et complétant le décret n° 93-1824 du 6 septembre 1993, relatif à l’habilitation universitaire. FR

     

    Décret  n° 93-1824 du  6 septembre 1993, relatif à l’habilitation universitaire.

     

    Circulaire n° 09/07 : A propos de l’habiliation universitaire. AR

     

    Circulaire n° 06/38 : A propos de l’habilitation universitaire. AR

     

• • Recherche scientifique

    
    

    Loi n° 2009-20 du 13 avril 2009, portant dispositions exceptionnelles relative à la retraite des professeurs de l’enseignement supérieur.

     

    Décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche. FR

     

    Décret n° 2008-2716 du 04 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement. FR

     

    Circulaire n° 08/62 du 24 juillet 2008, du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche  scientifique et de la technologie, concernant le plagiat dans le domaine de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. AR

     

    Décret n° 2008-2422 du 23 juin 2008, relatif au plagiat dans le domaine de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

     

    Loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l’enseignement supérieur. FR

     

    Décret  n° 2007-11712 du  05 juillet   2007,portant création d’une indemnité d’encouragement au développement des compétences au profit des professeurs de l’enseignement supérieur, des maîtres de conférences et des maîtres assistants chargés de l’encadrement des thèses de doctorat et des mémoires de mastères.

     

    Loi  n° 2000-67  du 17 juillet  2000, modifiant et complétant la loi n° 89-70 du 28 Juillet 1989 relative à l’enseignement supérieur et  à la recherche scientifique. FR

     

    Décret  n° 97-1802 du  3 septembre 1997, modifiant et complétant le décret n° 93-1825 du 6 septembre 1993, fixant le statut particulier au corps des enseignants chercheurs des universités. FR

     

    Décret  n° 93-1825 du  6 septembre 1993, fixant le statut particulier au corps des enseignants chercheurs des universités.

     

    Loi  n° 89-70 du 28 juillet 1989 relative à l’enseignement supérieur  et à la recherche scientifique. FR

     

    Circulaire n° 08/68 : contrats de recherche dans le cadre de la réalisation de projets et programmes de la recherche scientifique. AR

     

    Circulaire n° 09/37 : Principales innovations introduites par le nouveau décret relatif à l’organisation des laboratoires de recherche et des unités de recherche explicitant les mesures pratiques de son exécution. AR